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Principales thématiques de recherche

Numérique, bioéthique, santé et éthique.

Publications (sélection)

Ouvrages collectifs (directions ou co-directions)

2022 « Numérique, droit et société », sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer et Dorothée Dibie, Dalloz, Collection Thèmes et commentaires – Actes, septembre 2022.

2021 et 2020 « Vieillissement et droit – Perspectives internationales France – Chine – Québec – Suisse », sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Bérengère Legros et Xin Chen, Les Etudes Hospitalières, Décembre 2020, https://www.leh.fr/edition/p/vieillissement-et-droit-perspectives-internationales-9782848748832  Cet ouvrage est aussi publié en mandarin :《中法养老健康政策的对比研究》上海交通大学出版社《Une étude comparée des politiques de vieillissement de la santé chinoises et françaises, Ed Presse de l’Université Jiaotong de Shanghai, 26 oct 2021, 74100139084014.

2020 « L’appréhension contemporaine du corps humain France-Chine », Actes du colloque, sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Les études hospitalières, Collection Actes et séminaires, Octobre 2020, https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/35887-l-apprehension-contemporaine-du-corps-humain

2020 « La bioéthique en débat : le début de la vie » sous la direction de Bénédicte Bévière-Boyer, Dorothée Dibie et Astrid Marais, Dalloz, Collection Thèmes et commentaires – Actes, Juillet 2020, https://www.boutique-dalloz.fr/la-bioethique-en-debat-quelle-loi-p.html

Dossier

2021 – Direction du dossier sur « Intelligence artificielle et santé : quelle(s) révolution(s), Journal de médecine légale- Droit, Santé et Société, ESKA, 2021, n°4-2021, volume 63 ; n°5-2021, volume 64. 

Articles dans des revues françaises

2022 « Les enjeux paradoxaux de l’identité numérique régalienne », Science Po Paris, 37 p, publié en ligne le 11 juillet 2022, Policy Brief, https://www.sciencespo.fr/public/chaire-numerique/2022/07/11/policy-briefles-enjeux-paradoxauu-de-lidentite-numerique-regalienne-par-benedicte-beviere-boyer-2/ .

2022 « Les grands principes protecteurs de la personne en santé publique numérique », in « L’IA et les droits fondamentaux » sous la direction de Vanessa Barbe, Ed L’Epitoge, Septembre 2022, 12p.  2022 « Le paradoxe français de l’intervention législative en demi-teinte sur l’intelligence artificielle en santé par la loi de bioéthique du 2 août 2021 », in « Un droit de l’intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général », sous la direction de Céline Castets-Renard et Jessica Eynard, à paraître, 14p.

2021 « Numérique : le minima du minima de la loi de bioéthique n°2021-1017 du 2 août 2021, Revue générale de droit médical (RGDM), n°81, LEH. Ed, Déc. 2021, p.77-98, 21p, https://www.bnds.fr/revue/rgdm/rgdm-81/numerique-le-minima-du-minima-de-la-loi-de-bioethique-n-2021-1017-du-2-aout-2021-10928.html

2021 « Les droits de la personnalité – Réflexions sur le Code civil chinois et les échanges franco-chinois », JCP, Ed générale, supplément au n°29, 19 juillet 2021, p.48-49.

2021 « La régulation juridique offensive, moyen de consolider la souveraineté des États à l’épreuve de l’expansion démesurée des géants du numérique», Revue Ethique et numérique, Volume 1, numéro 1, Mars 2022, https://revues.imist.ma/index.php/Ethique-et-Numerique/article/view/31256/16150

2021 « La gestion des données de santé par le Health Data Hub : le recours à la société Microsoft, entre risques et précautions », in Dossier « Santé et intelligence artificielle : quelle(s) révolution(s), Journal de médecine légale- Droit, Santé et Société, ESKA, 2021, n°4-2021, volume 63, p.42-48.

2021 « Santé et intelligence artificielle, quelle(s) révolution(s) ? Le défi des échanges interdisciplinaires », in Dossier « Santé et intelligence artificielle : quelle(s) révolution(s), Journal de médecine légale- Droit, Santé et Société, ESKA, 2021, n°4-2021, volume 62.

2022 « La One Health en réponse au chaos de l’éthique et du droit de la santé», in « L’intelligence artificielle en santé » sous la direction de Christian Hervé et Michèle Stanton-Jean, Ed Dalloz, Thèmes et commentaires, 2022, 17p.   

2022 « La responsabilité numérique en santé dans tous ses états », in « Numérique, droit et société », Ed Dalloz, Thèmes et commentaires, sept 2022, 22p.   

2021 « Plaidoyer éthique pour la participation active des citoyens aux actions clés en santé du XXIème siècle », in « Ethique, intégrité scientifique et fausses nouvelles », sous la direction de M. Stanton-Jean et C. Hervé, Ed Dalloz, Thèmes et commentaires – Ethique biomédicale et normes juridiques, octobre 2021, p.285-298.

2021 « La protection des données de santé mises à disposition par le Health Data Hub pour les recherches sur la Covid-19 », Journal de droit de la santé et de l’assurance maladie, p.37-p.48, https://institutdroitsante.fr/download/jdsam-n29-juillet-2021/?wpdmdl=9174&masterkey=61042575241b4

2021 « Le défi majeur de la politique de santé publique du vieillissement en France », Revue Ageing Health, Revue de Shanghai Jiao Tong University Press (maison d’édition chinoise de niveau 1), traduit et publié en mandarin, 《中法养老健康政策的对比研究》上海交通大学出版社《Une étude comparée des politiques de vieillissement de la santé chinoises et françaises, Ed Presse de l’Université Jiaotong de Shanghai, 26 oct 2021, 74100139084014., 14p.

2021 « Réflexions éthiques et juridiques sur le droit du numérique en santé : le projet de loi de bioéthique a accouché d’une souris », in « Données et technologies numériques. Approches juridique, scientifique et éthique », sous la direction de Nathalie Nevejeans, Ed Mare et Martin, Droit et science politique, 2021, p.243-256, http://www.mareetmartin.com/livre/donnees-et-technologies-numeriques

2021 « Droit, intelligence artificielle et systèmes de santé », in « La personne face à l’intelligence artificielle », sous la direction de Magali Bouteille-Brigant, Institut Louis Joinet, Diffusion Lextenso/LGDJ, avril 2021, p.141-161, https://www.lgdj.fr/la-personne-face-a-l-intelligence-artificielle-9782370323033.html

Articles collectifs

2022 « Enjeux et effets des dispositifs numériques sur la relation médicale au prisme du traitement du syndrome des apnées du sommeil », co-écrit avec C. Lindenmeyer, Bénédicte Bévière-Boyer, Yanita Andonova, Jean-Michel Besnier, Grégory Bonnet, Michael Chocron, Jean-Marc Deltorn, Marie-Pia d’Ortho, Aloïse Quesne, Gérard Reynier, Geneviève Vidal, A paraître au Journal international de bioéthique, 30p.

2022 « Droits fondamentaux et transhumanisme : vous prendrez bien un peu de « jurifiction » ? », co-écrit avec Isabelle Moine-Dupuis, Maître de conférences HDR à l’Université de Bourgogne et de Franche-Comté, à paraître en 2022.

2021 – « Le choix des députés de la majorité d’instituer l’acte d’assistance médicale active à mourir et le renforcement du dispositif des soins palliatifs par la proposition de loi n°3806 du 26 janvier 2021 visant à garantir et renforcer les droits des personnes en fin de vie », Revue générale de droit médical (RGDM), n°78, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, Mars 2021, p.283-291, https://www.bnds.fr/revue/rgdm/rgdm-78/ethique-et-droit-du-vivant-10577.html

2021 « Des députés de l’opposition (Les Républicains) proposant l’aide active à mourir et le renforcement des dispositifs de la fin de vie par la proposition de loi n°3755 du 19 janvier 2021 visant à affirmer le libre choix de la fin de vie et à assurer un accès universel aux soins palliatifs en France », Revue générale de droit médical (RGDM), n°78, Rubrique Ethique et droit du vivant, Les Etudes Hospitalières, Mars 2021, p.281-283, https://www.bnds.fr/revue/rgdm/rgdm-78/ethique-et-droit-du-vivant-10577.html

Pour une bibliographie plus détaillée, voir ici.