Bertrand WARUSFEL

Les Membres du CRJP8 à titre principal

Professeur des universités, Droit public

bertrand.warusfel(at)univ-paris8.fr

Vice-président de l’Association française du droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)

Membre du comité de rédaction de la revue Propriétés Intellectuelles (IRPI – Paris 2)

Thématiques de recherche :

Droit du numérique

Droit de la propriété industrielle

Droit de la sécurité nationale

Ouvrages récents :

(co-direction avec O. Forcade), Le droit du renseignement, Documentation française, 2020
Co-auteur (avec M. Vivant et N. Mallet-Poujol), Lamy Droit du numérique (édition 2019)
(co-direction avec F Baude), Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2018
(co-direction avec J. Lapousterle), La protection des secrets d’affaires – perspectives nationales et européennes, Lexis Nexis, coll. CEIPI, 2017

Publications récentes :

Droit du numérique

« Quelques jalons pour une histoire du droit de l’informatique », in Mélanges en l’honneur du Pr Michel Vivant, Dalloz, 2020
« Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense », Revue française d’administration publique, n° 167, janvier 2019, pp. 549-562
« La transversalité du droit du numérique » in Études en l’honneur du Professeur Jérôme Huet, LGDJ, 2017, pp. 412-423

Droit de la propriété industrielle

« Les ambivalences de la notion d’invention mise en œuvre par ordinateur », in M. Dhenne & Chr. Geiger, Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, pp. 77-88
« Brevet et secret des affaires », Propriété industrielle, 2019, n°3, p. 41

Questions juridiques de défense et de sécurité

« La protection légale des secrets de l’État », intervention au séminaire Les archives face aux secrets de l’État, Projet Archives et droit international, Université Paris Lumière, 22 novembre 2018 (en attente de publication)
« The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism » in I. Leigh & N. Wegge (ed.), Intelligence Oversight in the Twenty-First Century – Accountability in a Changing World, Routledge, 2018
Commentaire du Livre VIII du Code de la sécurité intérieure, LexisNexis, 3^ème édition, 2018
« Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente », AJ Pénal, mars 2018, n° 3, p. 119.